La Voulte-sur-Rhône
Téléphone
04 75 62 41 58
    Accueil > Mentions légales

    Mentions légales

    Le présent site (conception, graphisme, photos, contenu) est la propriété exclusive de Patisserie Fournier à la Voulte.
    Le site patisserie-fournier.com est édité et géré par Patisserie Fournier à la Voulte représenté par : Aurélien Fournier.

    * La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Les données publiées sont la propriété exclusive de Patisserie Fournier à la Voulte. Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse des représentants de Patisserie Fournier à la Voulte est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

    * Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Patisserie Fournier à la Voulte.
    En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant.
    Pour exercer ce droit, il vous suffit de faire une demande par écrit, en précisant votre nom et prénom, à l’adresse suivante :

    Patisserie Fournier à la Voulte
    26120 Montmeyran

    * Patisserie Fournier à la Voulte et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
    Patisserie Fournier à la Voulte ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

    * L'hébergement du site est assuré par B3A, ZA Franconnet, 26120 Mointmeyran
    Copyright © Patisserie Aurélien Fournier - La Voulte-sur-Rhône - Haut de la page - Propulsé par B3clic Creation de site internet - Mentions légales
    Ce site utilise des cookies ainsi que des cookies de services tiers, en naviguant sur ce site vous acceptez l'utilisation de ces cookies.. Plus d'informations